Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TROPHEE DU BATIMENT
FEDERATION FRANCAISE DU BATIMENT – REGION PARIS ILE DE FRANCE
Syndicat professionnel

Numéro de dépôt :
3245804
Date de dépôt :
16/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2013
TROPHEE DU BATIMENT de FEDERATION FRANCAISE DU BATIMENT – REGION PARIS ILE DE FRANCE

Présentation de la marque TROPHEE DU BATIMENT

Déposée le 16 septembre 2003 par FEDERATION FRANCAISE DU BATIMENT – REGION PARIS ILE DE FRANCE et Syndicat professionnel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TROPHEE DU BATIMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-43 du 24 octobre 2003.

Les déposants sont FEDERATION FRANCAISE DU BATIMENT – REGION PARIS ILE DE FRANCE - France et Syndicat professionnel domicilié(e) 10, rue du débarcadère,75852 PARIS Cedex 17 - 75852 - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe RIFAUX FEDERATION FRANCAISE DU BATIMENT REGION PARIS ILE DE FRANCE domicilié(e) 10, rue du débarcadère,75852 PARIS Cedex 17 - 75852 - France.

La marque TROPHEE DU BATIMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROPHEE DU BATIMENT est expirée depuis le 16 septembre 2013.

FEDERATION FRANCAISE DU BATIMENT – REGION PARIS ILE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Trophée de la performance


FEDERATION FRANCAISE DU BATIMENT – REGION PARIS ILE DE FRANCE - France

Syndicat professionnel - 10, rue du débarcadère,75852 PARIS Cedex 17 - 75852 - France - SIREN 7


Monsieur Philippe RIFAUX FEDERATION FRANCAISE DU BATIMENT REGION PARIS ILE DE FRANCE - 10, rue du débarcadère,75852 PARIS Cedex 17 - 75852 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-08

Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43

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